Association X – Loi 1901
Entre les soussignés :
L'Association X
Régie par la loi du 1er juillet 1901
Dont le siège social est situé à [adresse]
Représentée par son Président en exercice, dûment habilité à cet effet
Ci-après dénommée "l'Association"
ET
M./Mme [Nom, Prénom]
Demeurant à [adresse]
Ci-après dénommé(e) "l'Adhérent"
Article 1 – Objet
La présente convention a pour objet de définir les droits et obligations de l'Adhérent dans le cadre de son adhésion à l'Association X.
Article 2 – Acceptation des statuts et du règlement intérieur
L'Adhérent déclare avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de l'Association et s'engage à les respecter dans leur intégralité.
Article 3 – Durée de l'adhésion
L'adhésion est valable pour une durée d'un (1) an à compter du paiement de la cotisation annuelle. Elle est renouvelable par tacite reconduction, sauf démission écrite de l'Adhérent ou radiation décidée par le Conseil d'administration.
Article 4 – Cotisation
L'Adhérent s'engage à s'acquitter de la cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'Assemblée générale.
Le non-paiement entraîne la suspension automatique des droits liés à l'adhésion.
Article 5 – Droits de l'Adhérent
L'Adhérent bénéficie :
Participation aux activités
De la participation aux activités de l'Association (placements de synchronisation, événements, formations, etc.),
Accès aux services collectifs
De l'accès aux services collectifs (studio, location de matériel, etc.), selon les modalités fixées par le Bureau,
Droit de vote
Du droit de vote aux assemblées générales, sous réserve d'être à jour de cotisation.
Article 6 – Obligations de l'Adhérent
L'Adhérent s'engage à :
Respecter les règles
Respecter les statuts et le règlement intérieur de l'Association
Contribuer aux objectifs
Contribuer à la réalisation des objectifs définis par l'Association
Attitude respectueuse
Adopter une attitude respectueuse envers les autres membres et les partenaires
Article 7 – Résiliation de l'adhésion
L'adhésion peut être résiliée :
Article 8 – Litiges
Tout litige relatif à l'exécution ou à l'interprétation de la présente convention relève de la compétence des juridictions du ressort du siège de l'Association.
Signatures
Fait à [Ville], le [Date]
Le Président (Association X)
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L'Adhérent
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Convention d'adhésion